MENTIONS LÉGALES

 

Les informations et recommandations (“Informations”) disponibles sur ce serveur 1and 1, vous sont proposées en toute bonne foi. Ces informations sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. Ces informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, Copra – Financière d’Urville ne sera responsable des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces informations. Ces informations ne doivent pas être considérées comme des recommandations pour l’utilisation d’informations, qui seraient en contradiction avec un brevet, un copyright ou une marque déposée. Copra – Financière d’Urville décline toute responsabilité, expresse ou implicite, si l’utilisation de ces informations venait à contrevenir à un brevet, un copyright ou une marque déposée. En aucun cas, Copra – Financière d’Urville ne s’engage à mettre à jour ou à corriger les informations qui seront diffusées sur Internet ou sur leurs serveurs web.

De même, Copra – Financière d’Urville se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis. Propriété Intellectuelle Droits d’auteur Toutes les informations sur ce serveur web (documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site) sont la propriété de Copra – Financière d’Urville et sont soumises aux lois protégeant le droit d’auteur dès lors qu’elles sont mises à la disposition du public sur ce serveur web. Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu’à titre d’information et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite. Signes distinctifs Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, dans ce site web (produits ® et TM) sont la propriété de Copra – Financière d’Urville. Ils ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable de Copra – Financière d’Urville.

Conformément au code de la consommation, le consommateur est informé que le professionnel relève de l'Association MEDIMMOCONSO, 3 Avenue Adrien Moisant, 78400 CHATOU (http://medimmoconso.fr/).

 

Données personnelles

Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.
Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (Art. 34 de la loi “Informatique et Libertés”).
Pour l’exercer, adressez-vous à : 
Financière d’Urville 
94, rue Saint Lazare
 75009 Paris
 France Engagement de l’utilisateur Chaque visiteur du site qui fournit des informations à Copra – Financière d’Urville, consent à Copra – Financière d’Urville l’intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise Copra – Financière d’Urville à en faire l’usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.

 

Liens hypertexte

Copra – Financière d’Urville décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site web Copra – Financière d’Urville en tant que service. La décision d’activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du web.